Mentions Légales | Rosamée
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Mentions Légales

Mentions légales du site Rosamée — éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et données personnelles.

📅 Dernière mise à jour : mai 2026

1 Éditeur du site

Raison sociale : Rosamée — SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)

Adresse du siège social : 60 rue François 1er — 75008 Paris (domiciliataire : LegalPlace)

Adresse d'exercice de l'activité : 27 rue d'Esnandes — 17138 Saint-Xandre

E-mail : rosamee.fr@gmail.com

Site web : www.rosamee.fr

Présidente & Directrice de la publication : Madame Claire Sablé

SIREN : 943 471 235 R.C.S. Paris

SIRET : 943 471 235 00011

Code APE : 4791B — Vente à distance sur catalogue spécialisé

Capital social : 1 000 €

Immatriculée au RCS de Paris le 22/04/2025

Numéro TVA intracommunautaire : FR + [À compléter auprès des impôts si assujettie]

2 Hébergeur du site

Hébergeur : Infomaniak Network SA

Adresse : Rue Eugène-Marziano 25 — 1227 Les Acacias (Genève), Suisse

Site web : www.infomaniak.com

Téléphone : +41 22 820 35 44

3 Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, illustrations, personnages Rosamée et Rosy, logo, vidéos, graphismes) est la propriété exclusive de Rosamée ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de l'un quelconque des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable de Rosamée.

🎨 Les personnages Rosamée et Rosy sont des créations originales protégées par le droit d'auteur. Toute utilisation commerciale sans autorisation est strictement interdite.

4 Responsabilité

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5 Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, en accord avec le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — Règlement UE 2016/679).

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7 Droit applicable

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